La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 11 mars 2025 à 20h dans la Mairie, salle Saint-Donat.
Ordre du jour :
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2025
- COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET PRINCIPAL
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET BOIS ET FORETS
- ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL
- ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET BOIS ET FORETS
- AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET PRINCIPAL
- AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET BOIS ET FORETS
- APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL
- APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET BOIS ET FORETS
- TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES 2025
- SUBVENTION 2025 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
- SUBVENTION D’EQUILIBRE 2025 A LA REGIE PERSONNALISEE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
- SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS, EVENEMENTS ET PROJETS
- CONVENTION FINANCIERE ET D’OBJECTIFS POUR LES EVENEMENTS DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL VERCORS
- SUBVENTIONS 2025 AUX COOPERATIVES SCOLAIRES
- REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS - MODIFICATION N°5 DE LA DOTATION INITIALE
- REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS - CESSION DES BIENS A RENOUVELER
- CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE, ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE AVEC LA REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS
- RENFORCEMENT RESEAU BASSE TENSION AERIEN - POSTE LE MARAIS - TE38
- REGLEMENT INTERIEUR COUPES AFFOUAGERES
- COUPES DE BOIS – ANNEE 2025
- TABLEAU DES EFFECTIFS AU 11 MARS 2025
- REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MODIFICATION N°2
- ACTUALISATION DU TABLEAU DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS LOCAUX
- AVENANT N° 1 À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT CONCLU POUR LA FOURNITURE DES REPAS DES RESTAURANTS SCOLAIRES, DES ACCUEILS DE LOISIRS ET DES ÉTABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
- AVENANT N° 1 À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT CONCLU ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS ET SES COMMUNES MEMBRES POUR LE FUEL, LE GNR ET LES CARBURANTS
