La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 24 février à 20h dans la mairie, salle Saint-Donat.
ORDRE DU JOUR :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2026
2) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2025 ET PRÉVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 - BUDGET PRINCIPAL
4) REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2025 ET PRÉVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 - BUDGET BOIS ET FORETS
5) APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET PRINCIPAL
6) APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET BOIS ET FORETS
7) TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES 2026
8) SUBVENTION 2026 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
9) SUBVENTION D’EQUILIBRE 2026 A LA REGIE PERSONNALISEE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
10) SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS, EVENEMENTS ET PROJETS
11) CONVENTION FINANCIERE ET D’OBJECTIFS POUR LES EVENEMENTS DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL VERCORS
12) SUBVENTIONS 2026 AUX COOPERATIVES SCOLAIRES
13) CONVENTION TICHODROME 2026
14) CONVENTION CONCERNANT LES SOINS AUX CHIENS OU CHATS ACCIDENTES DE MAITRE INCONNU OU DEFAILLANT
15) COUPES DE BOIS – OFFICE NATIONAL DES FORETS - ANNEE 2026
16) DEMANDE DE SUBVENTION MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE LA COHÉSION DES TERRITOIRES - FONDS VERTS - AXE 1 : RENFORCER LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE - RÉNOVATION ET AMÉLIORATION DU BATIMENT NORD DU GROUPE SCOLAIRE
17) AVENANT N°1 DE PROROGATION DU BAIL A CONSTRUCTION CONCLU AVEC L’A.C.C.A DE LANS EN VERCORS EN CONTREPARTIE DE LA RÉALISATION DE TRAVAUX
18) ADRESSAGE - DÉNOMINATION D'UNE VOIE DE DESSERTE
19) ACQUISITION FONCIÈRE – PARCELLE AB137
20) CONVENTION SIGNALISATION D’INFORMATION LOCALE (SIL) AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS – REGLEMENT & CONTRAT D’ENGAGEMENT
21) TE38 – RENFORCEMENT EXTENSION RÉSEAU ÉLECTRIQUE MONTAGNES DE LANS
22) TE38 – CONVENTIONS DE SERVITUDES, DE PASSAGE ET DE CANALISATION -LIGNES SOUTERRAINES ET OUVRAGES ANNEXES - RÉSEAU ÉLECTRIQUE – ROUTE DES MONTAGNES DE LANS
23) IMMOBILIÈRE VALRIM- CONVENTION LOGEMENTS SOCIAUX – HORIZON VERCORS
24) MISE A JOUR DU TABLEAU DES POSTES ET EFFECTIFS AU 1ER AVRIL 2026
