La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 15 octobre 2024 à 20h dans la Mairie (salle Saint-Donat).
Ordre du jour :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2024
2) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) PROJET DE RESTAURATION DE LA BOURNE MENÉ PAR LE SYMBHI SUR LA COMMUNE DE LANS EN VERCORS
4) ACQUISITION DE PARCELLE – EMPLACEMENT RESERVE - CHEMINEMENT PIETON SECURISE
5) POURSUITE DE LA STRATÉGIE COMMUNALE D’AMÉLIORATION DE LA SECURITE ROUTIÈRE
6) TRANSFERT DU RESULTAT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT DU BUDGET EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS
7) RETENUES DE GARANTIE SUR OPERATIONS D'INVESTISSEMENT - PRESCRIPTION QUADRIENNALE
8) FONDS D’AIDE D’URGENCE DU DEPARTEMENT SUITE AUX INTEMPERIES DANS LA VALLEE DU VENEON EN OISANS
9) CONVENTION INSTITUANT LA MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN PRIVE – DOMAINE DE L’AIGLE
10) RÉINTÉGRATION A L'ACTIF ET CESSION D'UNE DAMEUSE D'OCCASION
11) COMBE OURSIERE - SUBVENTION POUR SUJETIONS DE SERVICE PUBLIC AU PROFIT DE LA REML
12) CONSTITUTION DU COMITE CONSULTATIF DU DOMAINE SKIABLE ET DES REMONTES MECANNIQUES – MODIFICATION
13) REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE – MODIFICATION
14) REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE DU MERCREDI – MODIFICATION
15) REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL EXTRA SCOLAIRE – MODIFICATION
