La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le Mardi 9 décembre 2025 à 20h dans la Mairie, salle Saint-Donat.
Ordre du jour :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/11/2025
2) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET BOIS ET FORET
4) DECISION MODIFICATIVE N°6 – BUDGET PRINCIPAL
5) AVANCE SUR SUBVENTION REGIE PERSONNALISEE CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
6) AUTORISATION DE MANDATEMENT ANTICIPÉ DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT 2026
7) CONVENTION DE DENEIGEMENT – SECTEUR FURON
8) CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO-SCOLAIRE SUD AGGLOMERATION – COMMUNE DE SEYSSINET-PARISET
9) STATUTS DE LA REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS – MODIFICATION N°2
10) CONVENTION D’ASSISTANCE FINANCIERE ET RESSOURCES HUMAINES – REGIE D’EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS
11) CONVENTION RELATIVE AU NORDIC PASS VERCORS ET REVERSIONS ENTRE COMMUNES
12) PARTENARIAT 7EME BATAILLON DE CHASSEURS ALPIN – UTILISATION DES DOMAINES SKIABLES DE LANS-EN-VERCORS – SAISON 2025-2026
Michaël KRAEMER
Maire de Lans en Vercors
