La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 10 décembre 2024 à 20h dans la Mairie, salle Saint-Donat.
Ordre du jour :
1) APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2024
2) COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3) ACQUISITION DE PARCELLE – EMPLACEMENT RESERVE N°77 – LES JAILLEUX – CHEMINEMENT PIETON SECURISE
4) ACQUISITION DE PARCELLE – CHENEVARIE – AMENAGEMENT DU CARREFOUR RD 106 – CHEMIN DU TREMPLIN
5) AVANCE SUR SUBVENTION – REGIE PERSONNALISEE DU CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
6) AUTORISATION DE MANDATEMENT ANTICIPÉ DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT 2025
7) CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MASSIF DU VERCORS, LES COMMUNES DE VILLARD-DE-LANS, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS, LANS-EN-VERCORS ET SAINT-NIZIER-DU MOUCHEROTTE, ALPES ISERE HABITAT, PLURALIS ET HABITAT DAUPHINOIS DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION EN FLUX
8) FRAIS DE SECOURS SAISON 2024-2025
9) PARTENARIAT 7EME BATAILLON DE CHASSEURS ALPIN – UTILISATION DES DOMAINES SKIABLES DE LANS-EN-VERCORS – SAISON 2024-2025
10) MISE EN PLACE DU COMITE TECHNIQUE LOCAL
11) PERENNISATION DU TELETRAVAIL
