Prochain conseil municipal : mardi 7 juillet 2026

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 7 juillet à 19h dans la mairie, salle Saint-Donat.

ORDRE DU JOUR :

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MAI 2026
2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3. RAPPORT ANNUEL DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ENERGIE CALORIFIQUE 2025
4. DEBAT PORTANT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
5. MISE EN PLACE D’UNE MUTUELLE COMMUNALE
6. PREVENTION DES RISQUES DE CONFLITS D’INTERETS – RETRAIT POUR INTERET PERSONNEL ET DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA DELIVRANCE D’AUTORISATION D’URBANISME
7. ENQUETE PUBLIQUE DECLASSEMENT PARTIE DE VOIES COMMUNALES ET DE CHEMINS RURAUX - APPROBATION 
8. CRÉATION D’UNE COMMISSION PERMANENTE D’EXAMEN DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE (MAPA)
9. Mise a jour du tableau des effectifs AU 1^ER AOUT 2026
10. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL – SERVICE ENFANCE JEUNESSE
11. CONVENTION DE FINANCEMENT A L’ADHESION A NORDIC PULSE DES DOMAINES SKIABLES NORDIQUES DU VERCORS 4 MONTAGNES
12. TARIFS DES REDEVANCES DE SKI NORDIQUE - SAISON 2026-2027
13. GRATUITES SKI NORDIQUE - SAISON 2026-2027
14. REGLEMENTS DE SERVICE DES REDEVANCES DE SKI NORDIQUE POUR LE SITE DE LANS-EN-VERCORS ET POUR LES REDEVANCES RECIPROCITAIRES VERCORS - SAISON 2026-2027
15. Convention TYPE pour L’utilisation des salles municipales

La Maire
Violaine VIGNON